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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL DOTS
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SEA BUBBLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEA BUBBLE
SMALL DOTS, SAS

Numéro de dépôt :
4305299
Date de dépôt :
07/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/10/2026
SEA BUBBLE de SMALL DOTS

Présentation de la marque SEA BUBBLE

Déposée le 7 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL DOTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SEA BUBBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL DOTS domicilié(e) 41 avenue du Manet - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RCD EXCEPT, M. Poezevara Yoann domicilié(e) 41 AVENUE Manet - 78180 - MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France.

La marque SEA BUBBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA BUBBLE arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.

SMALL DOTS a également déposé les autres marques suivantes : SMALL DOTS , SPEED MODELING


SMALL DOTS, SAS - 41 avenue du Manet - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


RCD EXCEPT, M. Poezevara Yoann - 41 AVENUE Manet - 78180 - MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 17 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711785 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-17

Transport.